Objet des CGU
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Utilisateur : L’Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés sur le Site.
Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site
Contenu : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
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En France, le droit d’auteur est régi par le Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 qui regroupe les lois relatives à la propriété intellectuelle notamment la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985.
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Dans tous les cas, la présentation d’une de mes photographie sera obligatoirement accompagnée d’un lien soit vers Joanny.eu soit 500px.com/joanny.
Modèle
À l’exception des photographies prise en Inde en janvier 2009 et au Togo en août 2009, toutes les personnes présentes sur les photographies m’ont donné l’autorisation de publier les images où elles apparaissent. Si vous ne souhaitez pas apparaitre sur le site Joanny.eu merci de me le signaler soit directement soit par le Formulaire de contact et je retirai l’image concernée sur ce site et dans la mesure du possible sur 500px/joanny.
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Modification
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Droit applicable et juridiction compétente
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